Les délibérations
Délibérations de l'Assemblée générale du 7 juin 2024
- DÉLIBÉRATION N° 2024-01
Projet de statuts de l'Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE - DÉLIBÉRATION N° 2024-02
Désignation des 10 représentants du Collège des Communes et des EPCI appelés à siéger au Conseil d’Administration - DÉLIBÉRATION N° 2024-03
Projet d’offre de service directe et tarifs de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE - DÉLIBÉRATION N° 2024-04
Projet de règlement intérieur de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE - DÉLIBÉRATION N° 2024-05
Programme annuel d’activité 2024 de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE - DÉLIBÉRATION N° 2024-06
Projet de Budget primitif de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE - DÉLIBÉRATION N° 2024-07
Assistance aux collectivités adhérentes de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE dans les domaines de la voirie et du vélo - DÉLIBÉRATION N° 2024-08
Assistance aux collectivités adhérentes de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE dans les domaines de l’aménagement d’espaces publics du bâtiment et des équipements publics - DÉLIBÉRATION N° 2024-09
Mise à disposition de personnel départemental auprès de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE - DÉLIBÉRATION N° 2024-10
Mise à disposition de locaux et de matériels par le Département auprès de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE - DÉLIBÉRATION N° 2024-11
Avenant au protocole de coopération entre le Département de vaucluse et les partenaires de la Plateforme VAUCLUSE INGÉNIERIE