Les délibérations

Délibérations de l'Assemblée générale du 7 juin 2024

• DÉLIBÉRATION N° 2024-01
  Projet de statuts de l'Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE
• DÉLIBÉRATION N° 2024-02
  Désignation des 10 représentants du Collège des Communes et des EPCI appelés à siéger au Conseil d’Administration
• DÉLIBÉRATION N° 2024-03
  Projet d’offre de service directe et tarifs de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE
• DÉLIBÉRATION N° 2024-04
  Projet de règlement intérieur de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE
  
• DÉLIBÉRATION N° 2024-05
  Programme annuel d’activité 2024 de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE
• DÉLIBÉRATION N° 2024-06
  Projet de Budget primitif de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE
• DÉLIBÉRATION N° 2024-07
  Assistance aux collectivités adhérentes de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE dans les domaines de la voirie et du vélo
• DÉLIBÉRATION N° 2024-08
  Assistance aux collectivités adhérentes de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE dans les domaines de l’aménagement d’espaces publics du bâtiment et des équipements publics
• DÉLIBÉRATION N° 2024-09
  Mise à disposition de personnel départemental auprès de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE
• DÉLIBÉRATION N° 2024-10
  Mise à disposition de locaux et de matériels par le Département auprès de l’Agence Technique Départementale VAUCLUSE INGÉNIERIE
• DÉLIBÉRATION N° 2024-11
  Avenant au protocole de coopération entre le Département de vaucluse et les partenaires de la Plateforme VAUCLUSE INGÉNIERIE